CONDITIONS GÉNÉRALES D'UTILISATION (CGU)

1. Objet

Les présentes Conditions Générales d'Utilisation (ci-après « CGU ») ont pour objet de définir les modalités et conditions de mise à disposition et d'utilisation du site Mes Petites Trouvailles (accessible à l'adresse : [https://mes-petites-trouvailles.websrc.fr]).

Toute navigation sur le site implique l'acceptation pleine et entière des présentes CGU par l'utilisateur.

2. Accès au site

Le site est accessible gratuitement à tout utilisateur disposant d'un accès à Internet. Tous les coûts afférents à l'accès au site (matériel informatique, logiciels, connexion Internet) sont exclusivement à la charge de l'utilisateur.

L'éditeur met en œuvre tous les moyens raisonnables pour assurer un accès continu et de qualité au site, mais n'est tenu à aucune obligation d'y parvenir. L'accès peut être suspendu ou interrompu à tout moment, notamment pour des raisons de maintenance ou de mise à jour.

3. Services proposés

Le site Mes Petites Trouvailles est une boutique en ligne spécialisée dans l'achat et la revente de produits variés (vêtements, maison et décoration, DVD/CD, jouets, électronique et accessoires).

L'achat d'articles sur le site est régi par nos Conditions Générales de Vente (CGV).

4. Propriété intellectuelle

L'ensemble des éléments figurant sur le site Mes Petites Trouvailles (textes, visuels, logos, graphismes, icônes, bannières, mise en page) est la propriété exclusive de l'éditeur ou fait l'objet d'une autorisation d'utilisation.

Toute reproduction, représentation, modification, adaptation ou exploitation totale ou partielle du contenu du site, sans l'autorisation écrite préalable de l'éditeur, est strictement interdite et constitue une contrefaçon sanctionnée par le Code de la propriété intellectuelle.

5. Données personnelles et Cookies

• Données personnelles : La collecte et le traitement des données personnelles effectuées lors de votre navigation ou de vos commandes sont conformes au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) et à la loi Informatique et Libertés. Pour en savoir plus ou exercer vos droits (accès, rectification, suppression), vous pouvez consulter nos Mentions Légales ou nous contacter à : [Votre adresse e-mail].

• Cookies : Le site peut utiliser des cookies pour améliorer l'expérience utilisateur et réaliser des statistiques de visites. L'utilisateur peut configurer son navigateur pour refuser ou personnaliser l'acceptation des cookies.

6. Responsabilité

L'éditeur s'efforce de fournir des informations aussi précises que possible sur le site. Toutefois, il ne saurait être tenu responsable des omissions, des inexactitudes ou des carences dans la mise à jour des informations.

L'utilisateur est seul responsable de l'usage qu'il fait du site et des informations qu'il y consulte. L'éditeur ne pourra être tenu responsable de tout dommage direct ou indirect résultant de l'utilisation du site ou de l'impossibilité d'y accéder.

7. Liens hypertextes

Le site peut contenir des liens vers d'autres sites web externes. L'éditeur n'exerçant aucun contrôle sur ces sites tiers, il décline toute responsabilité quant à leur contenu ou leur fonctionnement.

8. Modification des CGU

L'éditeur se réserve le droit de modifier à tout moment les présentes CGU afin de les adapter aux évolutions du site ou de la réglementation. Il est conseillé à l'utilisateur de consulter régulièrement la dernière version des CGU disponible sur le site.

9. Droit applicable et juridiction compétente

Les présentes CGU sont soumises au droit français. En cas de litige relatif à l'interprétation ou à l'exécution des présentes, et à défaut d'accord amiable, les tribunaux français seront seuls compétents.